Le blog thebookedition.comProtection du tapuscrit




#1
Pseudo : Silrea

Localisation : Paris
Inscrit le : 25/11/2008
Messages : 11
Bonjour,

Je voudrais savoir si un livre ou un manuscrit, en tant qu'oeuvre, est automatiquement protégé par la législation afférente, et si l'on peut revendiquer l'antériorité de sa possession par le simple fait de vous l'avoir envoyé à une date précise.

Merci de votre réponse,
Rebecca B
Acheter UNE ADOLESCENTE

#2
Pseudo : Annie
forum auto-edition Annie
Localisation : Angoulême
Inscrit le : 12/10/2009
Messages : 949
Bonjour Silrea, la meilleure preuve d'antériorité que tu puisses avoir avant de l'avoir déposé à la BnF, ce peut être une facture et le livre correspondant portant la mention "Achevé d'imprimer le... par TheBookEdition.com à Lille". Il faut le contenu du livre.
Pour mémoire, nous traitons les commandes tous les matins des jours ouvrables. Sauf retard impondérable ou jour férié.
J'ai pensé à la faculté que nous avons de produire des preuves d'antériorité justement, c'est pour le moment dans la grosse machine à décanter les idées. Je vous tiendrai au courant.
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