Localisation : Fabas
Inscrit le : 30/05/2011
Messages : 1
Bonjour, j'aurais aimé savoir si une association loi de 1901 pouvait se substituer à un auteur concernant revenus et charges liés à la vente d'un ouvrage auto-édité ?
merci
Localisation : Cherbourg
Inscrit le : 08/12/2009
Messages : 133
Oui, une association loi 1901 peut éditer des livres et rémunérer ses auteurs adhérents dès l'instant que les finances sont intégralement réemployées pour le fonctionnement de l'association. Le bureau reste entièrement bénévole (hormis remboursements éventuels de frais).
Statut
