BNF Obligation ou non?

 Comment ça marche ?   Débuté par Christophe   2009-10-24 00:00:00 +02:00   Messages 15    Vues: 2773

  1. Christophe
    Christophe Membre PAU
    BONJOUR

    Je commence à vendre mon livre (30exemplaires en 1 mois et demi) sur le net et dans une librairie.
    dois-je ecrire à la Bibliotheque nationale de france pour l'enregistrer ou l'isbn suffit-il?
    peux-t-on vendre un livre sans code barre?

    MERCI DE VOS REPONSES
    chris

    Le livre L
    Christophe, 2009-10-24 13:11:56 +02:00
  2. Salaber
    Salaber Membre Avaricum
    Bonjour,

    En dessous de 100 exemplaires le dépot BNF n'est pas obligatoire pas plus que l'ISBN.
    Le code barre sert aux libraires pour scanner titre et prix.
    Le dépot peut se faire en ligne. Voir lien dans ma signature.
    Salaber, 2009-10-24 13:34:30 +02:00
  3. Annie
    Annie Membre Angoulême
    Bonjour Chris,
    Il faut normalement déposer son ouvrage à la BnF avant de le vendre :) Salaber a raison, la loi , qui devrait être dépoussiérée, ne permet pas le dépôt des livres imprimés à la demande. Il est donc d'usage de considérer que le chiffre fatidique de 100 exemplaires tirés sera vite atteint et de mentir (à peine) en indiquant plus de 100 ex sur la déclaration de dépôt. Evitez de parler d'impression à la demande; donc. Pour 100 ex, le dépôt est d'un seul livre.
    L'avantage du dépôt est d'entrer ainsi dans la base de données OPALE de la BnF.
    et effectivement ça protège si on veut. Ce que l'on appelle protection, c'est en fait la possibilité de prouver l'antériorité de votre ouvrage lors d'un éventuel procès en plagiat. Il existe diverses solutions, la plus moderne étant le dépôt de l'empreinte numérique chez cleo-sgdl.com et la plus simple d'imprimer la page de TBE qui vous avertit de la publication de votre livre, avec la date et l'heure, à laquelle on ajoute...le livre lui-même, preuve de publication s'il en est.
    **Quant à l'utilité de l'ISBN lui-même, en dehors de permettre le dépôt à la BnF, il permet d'inscrire votre livre chez Cyberscribe gratuitement, ce qui le rend apparent et commandable dans la base de données Dilicom utilisée par de nombreux libraires.

    Annie, 2009-10-24 15:46:14 +02:00
  4. Salaber
    Salaber Membre Avaricum
    Juste pour relever la question de la protection.

    Un oeuvre est attribuée à son auteur dès la première ligne écrite. Un simple brouillon, un synopsis, un cahier manuscrit avec des idées jetées dessus suffit à déterminer l'oeuvre.
    Pour sa protection et l'indispensable preuve d'antériorité il suffit de pouvoir la fixer dans le temps et là, un simple recommandé avec AR suffit (auto adressé).
    Dans mon lien, je conseille vivement d'effectuer cette démarche préalablement à toute lecture tiers avec gravure d'un ou deux CD (dont un joint dans l'enveloppe).

    La publication n'est pas le début de la protection.
    Si quelqu'un l'a déposé à votre place avant sa publication vous êtes plagiaire de l'indélicat déposant avec tous les risques que cela comporte. CQFD.
    Salaber, 2009-10-24 16:36:28 +02:00
  5. Christophe
    Christophe Membre PAU
    Bonsoir
    merci à tous les 2. j'ai laissé un message au numero de repondeur de la bnf. j'attends la reponse.
    si j'ai d'autres infos je les communique sur le forum
    a+

    CHRIS

    Le livre L
    Christophe, 2009-10-26 19:17:57 +01:00
  6. Salaber
    Salaber Membre Avaricum
    Une réponse intéressante sur le forum par Petite Fée

    -> Dépôt légal
    Salaber, 2009-10-26 20:10:38 +01:00
  7. Annie
    Annie Membre Angoulême
    Bonjour !
    C'est en effet l'usage qui entraîne parfois -souvent- la modification de la loi. Je suis consultante en auto-édition en impression à la demande, et ce que je disais est le fruit de mon expérience auprès de milliers d'auteurs. La BnF a le droit de changer et prendre son temps, nous avons le droit de l'aider à changer 100 exemplaires sont vite arrivés, ne vous posez pas de questions existentielles et indiquez un tirage de100 exemplaires minimum sur votre demande. Souvenez-vous aussi que ce dépôt n'est pas obligatoire, et que déposer à la BnF entraîne la possibilité que votre livre se retrouve numérisé par Google dans le cadre du contrat de numérisation de son fonds que va signer la BnF avec eux. Attention : pour un livre, se trouver sur Google Recherche de Livres implique que Google en présente des extraits assez longs voire trop longs et peut le vendre en retenant, évidemment, un certain bénéfice...et sous les lois américaines.
    En résumé, est-ce que le dépôt légal est obligatoire pour les livres en impression à la demande, non. Pas pour le moment. Est-ce que cela protège le livre ? Pas plus qu'un autre système. Est-ce que cela peut entraîner mon livre dans une base de données autre que celle de la BnF ? Oui.
    J'aurai l'occasion de développer le sujet et beaucoup d'autres sur ce site prochainement...
    Annie, 2009-10-27 07:41:52 +01:00
  8. jacqk
    jacqk Membre claye
    on lira ca avec plaisir. salut Annie.
    jacqk, 2009-10-29 11:18:22 +01:00
  9. Annie
    Annie Membre Angoulême
    Cher Jack, ta présence ici me réjouit :D C'est bon signe !
    Annie, 2009-10-29 17:32:26 +01:00
  10. Salaber
    Salaber Membre Avaricum
    Bonjour,

    Je suis surpris ...
    Google books pourrait publier (imprimer) un livre sous droit et le vendre ?
    Ce n'est pas du tout ce qui est indiqué sur ses conditions générales.
    Par contre votre livre peut être numérisé s'il est dans le fond d'une bibliothèque.
    C'est pourquoi il vaudrait mieux à mon sens prendre les devants et le mettre sur Google book.
    cf ma reflexion :
    Libraires et librairies en ligne
    Bien sûr c'est surtout pour avoir des compléments d'information que je poste ici.

    NB : Ce qui est sûr c'est que la numérisation d'un livre sous l'égide d'un éditeur n'a par contre aucun cadre légal et que la rémunération de l'auteur est non pas flou mais inexistante.
    Et là c'est un vrai problème.
    Salaber, 2009-10-29 20:25:22 +01:00
  11. Annie
    Annie Membre Angoulême
    Bonjour Salaber,
    Si tu lis par exemple cette page,
    http://books.google.com/intl/fr/googlebooks/agreement/#2
    merveille de la communication américaine, tu verras que Google vend les livres aux Etats-Unis, et va faire de même dans le reste du monde, France en tête.
    '...vous pourrez acheter un accès intégral en ligne à des millions d'ouvrages'
    Nul ne sait ce qui apparaîtra à la rubrique 'éditeur' si ton livre arrive sur Google via la BnF, nul ne sait ce que la BnF a ou va signer avec eux. Nul ne sait si tu vas recevoir quoi que ce soit et comment te défendre... Pour ma part, j'ai retiré mes livres de Google Books, mon ISBN ayant été tronqué, l'éditeur indiqué étant l'imprimeur américain, et les fameux 40 euros (environ) de dédommagement concédés comme royalties uniques pour toute présence antérieure dans le listing ayant été versés à celui-ci en toute discrétion . D'ailleurs aux Etats-Unis, c'est le régime du Copyright et des royalties qui prévaut. Droit d'auteur, AGESSA, connais pas !
    A titre indicatif, j'ajouterai que figurer également sur amazon.com n'apporte également absolument rien : en moyenne une vente tous les deux ans, sur laquelle les USA prélèvent 30 % de taxes , sauf bénéficiaires d'exonérations de TVA après avoir rempli un long et indigeste questionnaire des impôts US (IRS)...mais nous en aurons l'occasion d'en reparler plus longuement.
    Annie, 2009-10-30 06:53:40 +01:00
  12. Salaber
    Salaber Membre Avaricum


    Bonjour Annie,
    C'est un sujet qui m'intéresse fortement. La signature de l'accord Google/Editeurs est prévu je crois le 28/11 du moins l'aval judiciaire.
    L'interface Google livre est en phase beta ce qui peut expliquer certains dysfonctionnement.
    Google affirme ne publier en papier que des oeuvres du domaine public.
    A suivre donc et quand tu as des infos je suis preneur.
    Amitiés
    Salaber
    Salaber, 2009-10-30 10:40:08 +01:00
  13. Mounir
    Mounir Membre Biskra
    Bonsoir Tout le monde, bonsoir Annie,

    Suite à ce sujet, j'aimerais savoir si la copyright chez http://www.copyrightfrance.com peut jouer le rôle de la BNF et préserver les droits de l'auteur, c'est vrai que c'est payant mais ça peut être efficace, non ?

    Merci.
    Mounir, 2009-11-01 23:14:15 +01:00
  14. Annie
    Annie Membre Angoulême
    Bonjour Mounir,
    Si tu as décidé de publier ton livre sous ISBN avec une adresse de l'éditeur française, il est inutile de payer une officine de Copyright. Dépose-le à la BnF, envoie-toi le CD du manuscrit en recommandé, ou dépose l'empreinte pour 10 euros la première année sur le site http://www.cleo-sgdl.com , et tu auras toutes les preuves d'antériorité désirées. Il n'existe pas de protection, juste des possibilités de prouver que tu es le premier a avoir créé quelque chose.
    En fait, je viens de travailler avec les USA quelques années, et voici la définition américaine pratique du Copyright : en page 2 de ton livre, en bas de page, tu inscris l'ISBN à 13 chiffres, et dessous la mention de Copyright :
    Copyright © 2009 Mounir X...
    Tous droits réservés pour tout pays

    et tu peux ajouter 'Imprimé à Lille (FRANCE) au IVe trimestre 2009 par TheBookEdition '

    Cette inscription suffit à la loi américaine pour considérer que tu te déclares propriétaire des droits sur ce livre. Car le copyright n'est rien d'autre qu'une déclaration de propriété des droits. Ils peuvent être vendus, et le nom de l'auteur disparaître de cette page. Si tu te déclares propriétaire du copyright et que tu ne l'es pas, c'est un pur litige commercial.
    En France nous avons les droits d'auteur les plus protecteurs, je pense. Profitons-en. Pour le moment, la SGDL (Société des Gens de Lettre) et le CNL (Centre national du Livre) ne reconnaissent que les éditeurs déclarés comme tels et versant des vrais droits d'auteur aux auteurs, et des cotisations à l'AGESSA. Ce n'est pas le cas avec l'auto-édition en impression à la demande. Mais tout change, et je ne désespère pas d'accords futurs avec eux, dussent-ils passer par des groupements éditoriaux d'auto-édités, et surtout la correction des livres avant publication, mais ceci est une autre histoire...
    Annie, 2009-11-02 07:33:38 +01:00
  15. Mounir
    Mounir Membre Biskra
    Bonjour Annie,

    Je comprends mieux maintenant. Merci beaucoup Annie, tu nous apporte tellement de bonheur.

    Bonne journée et à bientôt.
    Mounir, 2009-11-03 08:37:37 +01:00
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