Le dépôt légal

sahapyrene Membre Fronton

Merci beaucoup Plume!
Bonne soirée

sahapyrene, 2009-03-25 00:07:17 +01:00
#26946
anne3115 Membre savoie

Et pour le copyright, il suffit de demander à Google...
Cela coûte moins de 10 euros et permet d'ajouter au titre du livre le c cerclé qui dissuade les éventuels 'voleurs de mots'.
anne3115, 2009-03-25 00:49:07 +01:00
#26947
bellatweety Membre VILLEURBANNE(69100),

L'isbn est également nécessaire pour les bibliothèques si elles veulent l'entrer dans leur base de données.
le dépôt légal est obligatoire il me semble à partir du moment où on a un isbn, cela permet (si j'ai tout compris) de le trouver dans les bases de recherche pour les librairies.
enfin moi je crois que j'ai pas tout compris je fais les deux comme ça je suis sûre que tout sera open lol
bellatweety, 2009-03-25 12:57:45 +01:00
#26948
neptys27 Membre Tilleul Dame Agnès

Bonjour,

Je voudrais envoyer mon roman au dépôt légal et j'ai vu sur le site de la BNF que des mentions devait obligatoirement figurer dans le livre.
Voici ce qui est écrit:

' Conformément à l
neptys27, 2009-04-04 16:52:37 +02:00
#26949
anne3115 Membre savoie

Editeur et imprimeur : TBE je crois.
Date de tirage : tirage à la demande
mention dépôt légal : mois et année où tu as envoyé ta demade de dépôt légal

Quant à l'ean, il me semble que c'est ce qui désigne le code barre, mais je n'en suis pas certaine...
anne3115, 2009-04-04 19:15:01 +02:00
#26950
armelle Membre Gap

Bonsoir,

Editeur très probablement pas TBE mais plutôt soi-même puisque nous faisons de l'autoédition.
Par définition c'est s'éditer soi-même.

Amitiés,

Armelle BOULANGER
armelle, 2009-04-04 20:00:51 +02:00
#26951
plumed or Membre france

bon voilà,

j'ai peut être encore rien compris (ça c'est possible) mais bon, je vais avoir mes numéros isbn pour mes recueils, ma question est la suivante : dois je OBLIGATOIREMENT faire un dépot à la BNF ? j'ai lu quelque part que ce dépôt était obligatoire si on pense vendre plus de 100 exemplaires de nos oeuvres, de plus, certains dépots sont carrément refusés par la bnf. Je compte essayer de vendre ces recueils dans les différents points de librairie sur le et autre, me demanderont ils le dépot légal ou pas ?

merci de bien vouloir m'éclairer sur ce point et désolée si la question a déjà été posé.
plumed or, 2009-04-10 12:28:28 +02:00
#26952
JFVP Membre Paris

Bonjour chers Collègues Auto-Editeurs!

Je pense avoir compris et je me permet de te répondre:

Si tu vends dans le cadre familiale, cercle fermé = -de 100 livres/an pas besoins D'isbn, ni dépôt BNF.

Si tu souhaites faire du Commerce et tenté la vente régional ou National = ISBN et dépôt BNF obligatoire!. Voilà!

J'ai une question concernant le PRIX appliqué à un Livre et la loi qui tourne autour
Loi n°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre !...

Tout d'abord je m'explique!

Il est vrai qu'au début on souhaite que toute personne puisse acheter le livre à bas prix pour plusieurs raison : (1*se faire connaître, (2*Attirer par le prix = + d'achat=+ de revenus. (3*accomplir un objectif personnel...

Malheureusement il y des contraintes qui entre en jeux avant de fixé un Prix :

_1)coût de fabrication : c'est OK => Comparer les devis des imprimeurs et choisir la meilleure qualité prix.
_2)Revenus de l'auteur : c'est ok =>Estimation personnel du temps de travaille.= Il faut s'auto rémunéré en fonction des bénéfice que 'l'on peut faire si on commande une nouvelle quantité et si d'autre frais de pub, site internet son engagé pour promouvoir le livre.
_3)Taux sur le PVPHT appliqué par les distributeur et libraires : là j'ai un problème!

_4)TVA pour les livres 5,5% : c'est ok!=>c'est obligatoire,

D'après ce que j'ai lu lorsque l'on fixe un prix à un livre, on est obligé de le vendre au même prix partout. Loi n°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre (BNF).

On ce qui me concerne j'aurai voulu le vendre moins de 12Euro sur mon site internet, mais vue que je souhaite le distribué je dois appliqué les taux demandé par les libraires, ce qui reviens à un prix fixé à 14,80Euro TVA5,5% comprise.

Conclusion : sans le taux pour le libraire et le distributeur mon livre est à 10Euro PVHT! Ce qui me permet de fixé mon prix de vente à 11,50Euro moins les frais de port sur mon site.

Je déclare à la BNF 11,50EURO TTC.

La question est :

Suis je hors la loi si je vends mon livre sur mon site 11,50 alors que chez le libraire et distributeur il est à 14,80euro?

Autre Question :

Une autre question en rapport avec les frais de livraison chez le libraire si celui-ci vous demande un exemplaire.
Qui paye les frais d'envois et doit-on préciser le délai de retour si jamais il en veut pas? Si il passe commande, doit-on lui facturer l'exemplaire envoyé?

QUESTION TBE :

Une question pour TBE : Faites vous des reliures Carton-mousse?OFFSET?

Merci pour vos réponses!
JFVP, 2010-02-22 11:58:36 +01:00
#26953
Annie Membre Angoulême

J'ai répondu dans un autre fil.
Annie, 2010-02-23 10:07:40 +01:00
#26954
Christophe Membre Yvelines

Bonsoir,

J'ai envoyé ma déclaration de dépôt légal à la BNF il y a moins d'un mois et celle-ci semble avoir été acceptée puisque je viens de recevoir un exemplaire de ma déclaration estampillé d'une étiquette portant un numéro. Je suis sacrément content.

Comment ai-je rempli ma déclaration?
Certains diront peut-être d'une manière un peu suicidaire^^; j'ai indiqué dans la case 'chiffre déclaré du tirage' : à la demande. Comme quoi...
J'ai envoyé deux exemplaires de mon livre (là j'ai vraiment pris d'avance...) et les trois exemplaires de la déclaration en accusé AR.
La mention indiquée à la dernière page de mon livre est 'dépôt légal à parution'.
Pour le reste; nom, pseudo, ISBN, nouveauté, broché...

Voilà,
J'espère que cela pourra aider certains et donner espoir aux autres...

Christophe, 2010-03-30 18:31:36 +02:00
#26955
Berges Membre Moselle

Hello,
je viens de parcourir les différents sujets qui traitent du dépôts légal et du formulaire de la bnf, je suis aller faire un tour dans les FAQ mais il me semble ne pas avoir vu l'adresse de TBE en tant qu'imprimeur qu'il faut pour remplir le pavé 6 de la déclaration de dépôt.
Il n'est pas impossible que je soit un peu 'aveugle' aujourd'hui et que je n'ai pas tout compris mais il me semble avoir besoin de cette adresse pour remplir correctement ma déclaration n'est ce pas?
Pouvez vous me la communiquer?
Merci d'avance.
Chris
Berges, 2010-04-30 10:32:27 +02:00
#26956
Annie Membre Angoulême

Bonjour Berges,
Je donne fréquemment cette adresse, qui se trouve dans l'onglet 'Qui sommes-nous' en haut à gauche de cette page :

TheBookEdition.com
113 rue Barthélemy Delespaul
59021 Lille cedex

Vous pouvez également indiquer TheBookEdition/Reprocolor si vous voulez, TBE étant une filiale du groupe d'imprimeries Reprocolor.
Annie, 2010-04-30 11:17:08 +02:00
#26957
Berges Membre Moselle

merci pour la réponse.
désolé pour l'énième répétition ... je savais bien ne pas être vraiment opérationnel aujourd'hui ...
bonne journée.
Berges, 2010-04-30 11:24:14 +02:00
#26958
Arpete Membre Dijon

Bonjour à tous,
Tout nouveau sur ce forum (et par avance, je m'excuse de mes éventuelles bévues), j'ai effectué une déclaration électronique de dépôt légal comme indiqué sur le blog. Le jour même, j'ai envoyé mon livre en franchise postale selon les modalités elles aussi indiquées. C'était le 18 juin, et depuis, rien !... Mon envoi est-il arrivé ? J'ai tenté de contacter les services du Dépôt Légal par téléphone, on ne me répond pas. J'ai envoyé un mail, il m'a été répondu que ma demande avait été adressée aux personnes concernées, mais celà fait une semaine et toujours rien. Voici donc ma question : Combien de temps s'écoule t'il, en moyenne, entre l'envoi d'un livre et la réalisation effective du dépôt ?
Merci d'avance à ceux qui me répondront
Arpete
Arpete, 2010-07-06 14:34:54 +02:00
#26959
Annie Membre Angoulême

Je suppose que la BnF est comme nous tributaire de la Poste. Ce qui fait que je ne puis te répondre. Il existe maintenant un moyen de suivre ses dépôts à la BnF: le 'dépôt en ligne'. Il faut s'inscrire à ce service sur le site de la BnF, cela ne dispense évidemment pas d'envoyer le livre, mais l'avantage est que l'on peut savoir quand le livre entre dans OPALE. Ensuite la simple recherche Google de ton livre ramènera une occurrence BnF avec les caractéristiques du livre, l'auteur, l'année, la référence du dépôt légal.
http://depotlegal.bnf.fr/
Annie, 2010-07-06 16:06:15 +02:00
#26960
Arpete Membre Dijon

Bonjour,
Merci pour la réponse mais justement, je me suis inscrit par le système dépôt en ligne le 18/06, j'ai envoyé mon livre le même jour avec l'imprimé rempli joint. Et quand je vais sur le site, il n'est pas indiqué qu'il est arrivé. Même en franchise postale, mon envoi ne va quand même pas mettre un mois pour effectuer Dijon-Paris ? C'était donc l'objet de mon intervention sur ce forum, y en a t'il parmi vous qui ont connu le même problème ?
Arpete, 2010-07-07 17:54:59 +02:00
#26961
Arpete Membre Dijon

Bonjour,
Ouf, fin de l'insoutenable suspens ! Ce jour 13 juillet 2010, j'ai enfin reçu mon récépissé électronique de dépôt légal. Finalement l'opération aura nécessité 25 jours (envoi le 18/06 et récépissé le 13/07). Il serait intéressant de mentionner ce temps quelque part afin d'éviter que les inquiets (dont je fais, hélas, partie) ne se bilent pas avant l'heure.
Arpete, 2010-07-13 22:51:06 +02:00
#26962
kaerty Membre blois

bonjour

j ai appele la bnf qui m ont confirme que les tirages a la demande ne font pas l objet d un depot legal
ils m ont parle de la societe des gens de lettres qui protege notre oeuvre mais il faut payer 45
kaerty, 2010-07-28 22:55:49 +02:00
#26963
Petite Fée Membre Provence

Qui plus est - si cela n'a pas changé - le dépot n'est pas obligatoire pour moins de cent exemplaires au tirage ou vendus... pas trop de soucis à se faire jusque-là...

Bonne fin de soirée,

ACHETER MES LIVRES

Petite Fée, 2010-07-29 00:42:04 +02:00
#26964
Annie Membre Angoulême

Bonjour,
je vous ai expliqué ce qu'il en est dans l'article du blog consacré au dépôt légal :
https://www.thebookedition.com/les-conseils-techniques-categories-4.html, l'article sur les livres jeunesse est en tête, descendez la page pour trouver l'article sur le dépôt à la BnF.
En résumé, il n'est pas obligatoire d'avoir un ISBN et pas obligatoire de déposer le livre à la BnF quand vous publiez votre livre en impression à la demande. Seul hic si vous ne le faites pas : vous ne pourrez pas le déposer pour vente chez les libraires ni l'inscrire dans la base de données Dilicom si vous n'avez pas d'ISBN , et si vous ne le déposez pas à la BnF vous ratez une bonne occasion de le protéger et de l'inscrire dans la base de données de la BnF, la base Opale.
Si vous faites un livre à usage familial ou pour le donner autour de vous, pas besoin d'ISBN ni de dépôt. Si vous souhaitez le vendre, déposez-le. Le règlement dit qu'il faut en tirer 100 exemplaires, et l'usage si vous voulez le vendre est plutôt de déclarer un tirage de 100 ex que vous atteindrez rapidement, du moins on vous le souhaite.
Si vous dépassez les 100 ex et qu'il n'est pas déposé, l'amende est salée...
Evidemment, le dépôt BnF n'est pas un dépôt destiné à protéger vos droits mais à archiver tout ce qui se produit en matière littéraire (et numérique) dans le pays. Il existe divers endroits qui proposent des protections. la SGDL a aussi la formule d'empreinte numérique cleo-sgdl à 10
Annie, 2010-07-29 08:38:33 +02:00
#26965

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