Titre déjà utilisé

 Juridique   Débuté par Isabelle   2010-11-16 00:00:00 +01:00   Messages 4    Vues: 1207

  1. Isabelle
    Isabelle Membre Ile de France
    Bonjour à tous !
    Pour mon roman, dont je voudrais modifier le titre, je me demandais si je pouvais utiliser un titre qui illustre déjà une autre oeuvre ? En gros, je voudrais l'intituler 'Mourir d'aimer', mais c'est déjà le titre d'une (très belle) chanson d'Aznavour, et également le titre d'un film. Vu que le film et la chanson n'ont pas de liens directs, je me dis que c'est possible, mais je n'en suis pas sûre. Quelqu'un pourrait me renseigner, ou au moins me dire où chercher l'info ?
    Merci d'avance, et bonne continuation à tous.
    Isabelle
    Isabelle, 2010-11-16 08:41:08 +01:00
  2. Salaber
    Salaber Membre Avaricum
    Salaber, 2010-11-16 10:31:20 +01:00
  3. Annie
    Annie Membre Angoulême
    Bonjour,
    Pour toutes vos questions sur le droit d'auteur, une seule référence, le CPI : Code de la Propriété Intellectuelle. Vous le trouvez sans problème sur Internet. Voici ce qui concerne la question du titre :

    Article L 112-4

    * 'Le titre d'une oeuvre de l'esprit, dès lors qu'il présente un caractère original, est protégé comme l'oeuvre elle-même. Nul ne peut, même si l'oeuvre n'est plus protégée dans les termes des articles L 123-1 à L123-3, utiliser ce titre pour individualiser une oeuvre du même genre, dans des conditions susceptibles de provoquer une confusion.'
    Annie, 2010-11-16 14:28:57 +01:00
  4. Isabelle
    Isabelle Membre Ile de France
    Merci Salaber, merci Annie.
    Salaber, votre lien 'plagiat de titre' est un bon exemple à mes yeux de ce qui pourrait se produire.
    Annie, merci pour l'article, rien ne vaut une bonne référence légale, même si (et c'est tout le problème du droit) l'expression 'suceptible de provoquer une confusion' me paraît d'un flou artistique redoutable.
    Je pense que, par mesure de prudence, je vais renoncer à l'emploi de ce titre, qui du reste risquerait de créer une confusion, justement, dans la tête du lecteur s'il s'imagine une histoire comme celle qu'évoque la chanson d'Aznavour. Comme quoi, la confusion...
    Merci en tout cas pour vos réponses.
    Bonne soirée à tous.
    Isabelle
    Isabelle, 2010-11-16 19:58:36 +01:00
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