Plagiat & autres sujets ensibles

Eric le Diemerophile Membre Idf

Bonjour à tous,

Je m'interroge depuis quelques temps à l'opportunité de franchir un pas supplémentaire... après avoir édité un livre via TBE ! La plupart envisage de multiplier les ouvrages, et moi aussi, mais je me pose la question d'éditer aussi les autres. Explications !!!

En effet, TBE est considéré techniquement comme 'imprimeur & libraire-en-ligne' faisant de nous autres 'auteurs', aussi des 'auto-éditeurs'. Pour celles et ceux qui comme moi ont officialisé leurs démarches, nous sommes donc devenus des 'éditeurs de livres' (NAF 5811Z) et éventuellement en plus des 'commerçants' (NAF 4799A) si nous avons décidé de ne pas nous contenter de la vitrine TBE.

Administrativement, en tant qu'auto-éditeur, j'imagine que nous sommes considérés comme une maison d'édition (pour nous même). N'est-ce pas ?

Imaginons un auteur lambda souhaitant faire de l'impression à la demande (comme nous).
Il veux vendre légalement mais minimiser ses démarches en passant par les maisons d'éditions.
Après comparaison, l'offre de notre maison d'édition nouvellement créée est retenue.
Ex : la fabrication est via TBE, le travail éditorial via notre maison d'édition et lui reste auteur !

Quid des éventuels plagiats, droits d'auteurs, copyrights et autres éléments que l'auteur aura inséré dans son texte, son ouvrage ?

Qui est responsable pénalement, l'auteur, l'éditeur ou les deux ?

L'éditeur est-il protégé contre les abus de l'auteur ou est-il pénalement responsable de la diffusion de ces éléments frauduleux ? Existe t-il un moyen pour l'éditeur de ne pas être responsable pénalement des éventuels abus ?

Merci d'avance pour votre avis sur la question car j'imagine ne pas être le seul à m'être déjà intéressé à faire évoluer cette 'petite entreprise' ;o))
Et même que certains ont probablement déjà franchi le pas !
Eric le Diemerophile, 2010-12-04 16:51:25 +01:00
#27911
synovie Membre Drôme

Dans la mesure où l'éditeur prend la peine de faire signer à l'auteur une attestation dans laquelle il déclare sur l'honneur que son livre est bien de lui, je pense que l'éditeur est déchargé de toute responsabilité.
C'est une réflexion que je vous donne, mais qui n'est pas étayée par le droit, il faudrait se renseigner auprès d'un juriste.
synovie, 2010-12-04 19:26:59 +01:00
#27912
Isabelle Membre Ile de France

Bonjour,
Pour une question relative aux titres des oeuvres déjà utilisés, Annie m'avait renvoyée - fort judicieusement - vers le code de la propriété intellectuelle. Sans doute y trouverez-vous des éléments de réponses. Mais sinon, la réponse de Synovie me paraît logique : si l'auteur signe un document stipulant qu'il détient les droits, cela décharge la maison d'édition... Après tout, c'est un peu comme ça que fonctionne TBE.
Bon courage pour votre maison d'édition si vous la concrétisez.
Bonne continuation à tous.
Isabelle, 2010-12-05 13:31:02 +01:00
#27913
Annie Membre Angoulême

Bonjour à tous,
L'éditeur est aussi visé que l'auteur en cas de plagiat, et les peines prévues au pénal sont lourdes. Quelle idée de se retrancher derrière une simple déclaration de l'auteur ? Le travail de l'éditeur est, entre autres, de tout vérifier, pour présenter au lecteur un livre digne d'intérêt et pleinement légal.
http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/droits/protection.htm
http://www.sne.fr/pages/les-enjeux/liberte-de-publier/judiciarisation-de-l-edition.html
Devenir éditeur d'autrui, c'est bien, mais quitte à sauter le pas en profitant de l'impression à la demande, faites-le sérieusement.
Annie, 2010-12-06 10:16:32 +01:00
#27914

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