Royalties, Impôts, dépôt légal

Flojix Membre Valence

Bonjour,
Quelques petites questions d'ordre juridiques pour mon livre que je compte publier très prochainement.

D'abord concernant le dépôt légal.
Je crois que cela doit se faire auprès de la BNF, comment cela se passe-t-il ? Faut-il envoyer un ou plusieurs livres ? Est ce possible seulement par la poste ? Par mail ? Est ce que ce dépôt légal a une valeur concernant les éventuelles preuves que je serais bien l'auteur du livre ?

Ensuite concernant la fiscalité.
J'ai cru comprendre que les royalties touchés par la vente de mes livres étaient soumises a l
Flojix, 2011-05-14 00:19:57 +02:00
#28024
Flojix Membre Valence

Personne pour me répondre ?
Flojix, 2011-05-15 13:37:37 +02:00
#28025
Annie Membre

Re-bonjour Florian,
dans ce forum et dans mes tutoriels du blog que vous avez déjà parcourus (onglet Conseils Techniques et onglet promotion), vous trouverez des réponses à ces questions. Vous êtes éditeur, vous touchez des bénéfices commerciaux et non des droits d'auteur. Nous en avons encore débattu récemment sur ce forum. par contre, en ce qui concerne la question de la déclaration d'impôts de vos parents ou la vôtre, cela ne nous concerne pas. Nous ne sommes pas conseillers juridiques ou fiscaux.
Annie, 2011-05-15 17:08:36 +02:00
#28026

(Vous devez être connecté ou inscrit pour ajouter un message)