droit d'auteur, carnet de chant

 Juridique   Débuté par pantalupi   2011-10-03 00:00:00 +02:00   Messages 3    Vues: 1253

  1. pantalupi
    pantalupi Membre
    Bonjour,

    Je souhaiterai savoir quelles sont les demandes a faire ( auprès de qui, comment, s'il faut payer, et combien environ) pour utiliser des chants et les mettre sous forme de carnet...

    J'explique les raisons de ma démarche : je suis scoute, et je joue de la guitare. Au fur et a mesure des années, j'ai récupéré pas mal de partitions, réparties, bien évidemment ( ce ne serait pas drôle sinon...) en 4 ou 5 carnets différents... sachant que je n'utilise qu'une petite partie de chaque carnet, j'en ai assez de devoir les porter tous a chaque fois... j'ai donc entrepris de répertorier les chants qui m'intéressent...

    Pour éviter de devoir le faire à la main, je le fais sous word, et j'aimerai pouvoir le faire imprimer... ( quitte a ne pas le proposer au public mais juste 'pour moi'. Mais afin de récupérer un travail propre et solide...)

    Seulement, un tel carnet demande du travail, et puisque que ça ne m'en coûte pas plus, il serait pratique de pouvoir l'imprimer pour une partie de mon groupe scout.

    Le problème du copyright se pose alors... Si pour certains chants, ils sont libres de droits, pas tous je pense... ( c'est même sur..)

    Ai-je donc le droit de l'imprimer en une fois (pour moi) puisque je possède les carnets de chant? ( je suppose, vu que la recopie est autorisé pour un usage personnel... si j'ai bien lu et compris les textes de loi sur les droits d'auteur...)

    Si je transforme légèrement les chants ( quelques mots) aurai-je le droit de le faire imprimer en plusieurs fois?

    Ou dois-je nécessairement passer par une demande de 'droit a la recopie'?
    Ou ceux qui obtiennent des copies du carnet doivent-ils posséder eux-même les carnets d'origine? ( j'ai récupéré les paroles sur internet pour la plupart, mais elles sont quasi conformes a celles de mes carnets d'origine...)

    De plus, j'ai remarqué dans certains carnets de chant qu'il précisaient, a la fin ' si des personnes ayant droit n'étaient pas mentionnées[...] ', donc, est ce que mentionner, pour chaque chant, auteur et éditeur suffit, à condition de préciser que pour les 'oublis' eventuels, ils sont en droit de me contacter pour que je corrige, bien évidemment, ou est-ce que je dois nécessairement les contacter personnellement pour leur en faire la demande?

    Es-ce que le fait de faire ou pas du bénéfice ( je ne compterai pas forcement en faire, a première vue...) a une influence sur les autorisations a demander?

    Merci d'avance à ceux qui m'ont lue jusqu'au bout et me repondront, car comme vous le voyez, je suis assez confuse, et ce problème me bloque complètement... je ne me vois pas avoir travaillé des heures pour 'rien', ou presque...

    bonne journée,

    Pantalupi


    pantalupi, 2011-10-03 17:52:18 +02:00
  2. Annie
    Annie Membre
    Bonjour Pantalupi,
    la réponse est simple : pour commercialiser un livre, vous devez être détenteur des droits sur tout son contenu. Par contre, pour imprimer un livre dont le contenu ne vous appartient pas en accès privé à votre seul usage, vous pouvez, car il s'agit de copie privée.
    Retrouver tous les auteurs, et leurs ayants-droits, et les éditeurs des partitions, et demander à chacun l'autorisation de publier les paroles et musiques, et de plus en changer quelques mots... lâchez l'affaire. Faites un seul livre pour votre usage personnel, comme on fait une photocopie.
    Ou alors présentez votre livre à un éditeur musical et demandez-lui s'il serait intéressé par l'édition de ce livre spécial scouts, à charge pour lui de faire le fastidieux travail de recherche d'accords. Un ancien scout sera sans doute plus réceptif :)
    En tous cas c'est très bien de vous préoccuper des droits d'auteur.
    Annie, 2011-10-04 10:02:00 +02:00
  3. pantalupi
    pantalupi Membre
    merci de votre réponse
    pantalupi, 2011-10-04 18:47:40 +02:00
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