Marques dans le livre

 Juridique   Débuté par Dylost   2012-12-20 00:00:00 +01:00   Messages 6    Vues: 1207

  1. Dylost
    Dylost Membre Thouars
    Bonsoir tout le monde !
    A-t-on le droit d'écrire des noms de marques dans notre bouquin ? Par exemple, ai-je le droit de marquer 'Il possédait un portable Samsung sur lequel une news de Youtube apparaissait' ou 'Son T shirt Adidas était rempli de Kit-Kat fondu' ?
    En espérant m'être montré clair avec mes exemples débiles ^_^
    Bonne soirée à vous !
    Dylost, 2012-12-20 22:15:44 +01:00
  2. Chelt
    Chelt Membre nord
    Bonjour,
    Annie devrait pouvoir répondre à ça.
    Perso, j'évite. Maintenant, j'imagine que si on ne porte pas préjudice à la marque...
    Qui qu'il en soit, il y aura sans doute un symbole type à placer à côté du nom de la marque (juste après). C'est un 'TM'. Dans Word, ce symbole se trouve ainsi : insertion - symbole - caractères spéciaux. On trouve aussi le symbole pour les déposés (un R entouré) et le copyright (un C entouré).
    Chelt, 2012-12-21 09:46:45 +01:00
  3. Dylost
    Dylost Membre Thouars
    Merci pour votre réponse. La question m'est venue quand je lisais le livre Time Rider, dans lequel des marques (microsoft par exemple) étaient présentes. En revanche, aucune mention comme TM n'est présente.
    La marque aurait le droit de porter plainte ?
    Dylost, 2012-12-22 10:05:18 +01:00
  4. Chelt
    Chelt Membre nord
    Ce que je peux vous dire, c'est que j'ai déjà vu le 'TM' dans plusieurs romans, notamment un dans lequel sont cités de nombreux médicaments.
    Chelt, 2012-12-22 10:56:09 +01:00
  5. Isabelle
    Isabelle Membre Ile de France
    Bonjour,
    J'avais trouvé une réponse à cette question sur le site d'un avocat.
    Il disait que lorsque les citations de marque ne servaient qu'à contextualiser une situation, on pouvait les citer sans problème.
    L'exemple cité était un truc du 'Il consulta sa Rolex et vit qu'il était déjà tard.'
    L'exemple que vous donnez vous-même semble rentrer dans ce cadre.
    Bonne continuation à vous.
    Cordialement
    Isabelle, 2012-12-23 09:24:12 +01:00
  6. Jbprod
    Jbprod Membre Mons
    Je suis un cursus en Droits Intellectuels notamment et je confirme que vous pouvez utiliser le nom des marques librement dans ce contexte là.

    Le problème avec les marques (je dois encore réviser mon cours pour l'exam de janvier mais je crois que je n'ai pas tort ^^), c'est lorsqu'on fait usage de l'ensemble des signes qui constituent la marque, typiquement lorsqu'on reproduit le logo.

    A noter aussi que le droit des marques est un droit intellectuel, et donc peu importe qu'il y ait préjudice ou non (que vous vouliez vantez la marque ou la dénigrer, ça revient au même), vous êtes 'en tort'.

    Jbprod, 2012-12-24 21:01:12 +01:00
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