Royalties / Impôts

 Juridique   Débuté par Nicolas   2008-08-22 00:00:00 +02:00   Messages 66    Vues: 29866

  1. Nicolas
    Nicolas Membre
    Bonjour à tous,

    Comme c'est l'heure de payer ses impôts sur le revenu ça me fait me poser une question.
    Les royalties, même modestes, devraient être déclarés je pense. Comment ça se passe ? Que doit- on déclarer ? Dans quelle rubrique (revenus exceptionnels peut-être) ? Est-on considéré comme simple auteur ou y a-t-il une notion d'éditeur puisqu'on est les deux à la fois ?
    J'avoue être totalement dans le flou.
    Merci d'avance pour vos réponses.

    Nicolas
    Nicolas, 2008-08-22 11:37:11 +02:00
  2. François
    François Membre Dans les locaux de TBE
    Bonjour Nicolas,

    En tant qu'auteur-éditeur chez TheBookEdition, vous avez un statut d'auteur indépendant.
    Cela implique que la rémunération que TheBookEdition vous adresse trimestriellement sont en fait des bénéfices.
    François, 2008-09-02 17:10:47 +02:00
  3. Virginie
    Virginie Membre Voiron (38)
    Bonjour François,

    Je suis d'accord sur le fait que nos droit d'auteur sont des bénéfices , mais sur quel imprimé , et à quel endroit faut-il y noter?
    Et que dois-on noter comme renseignements? Est ce que même les tous petis bénéfices doivent-ils être déclarés , ou il y a t-il un plafond?
    Et est ce que nos bénéficent , entrainenet des cotisations pour la sécu et la retraitre?
    Merci de nous éclairer davantage. Cordialement
    Virginie, 2009-01-27 08:43:17 +01:00
  4. djose4
    djose4 Membre PACA
    Bonjour,

    Je rejoins l'idée de Virginie. Il devrait y avoir une rubrique dans la F.A.Q qui traite en détail des aspects juridiques de la vente des livres. Et notamment comment traiter fiscalement les bénéfices des livres auto-édités.
    J'ai vu brièvement que chez Lulu ils se permettaient de déclarer les revenus des auteurs auto-édités directement aux Etats des différents pays.

    A bientôt.
    djose4, 2009-01-27 10:09:41 +01:00
  5. La Plume de Guthin
    La Plume de Guthin Membre La Ferté Alais
    Ah enfin une très bonne question!!! (l'auteur-editeur et la loi)
    BNC ? Ou micro BNC , URSSAF ? N° de SIRET ? Voici toutes les questions que je me pose et je ne suis pas le seul ? Au sujet des 'petits bénéfices' que va nous verser TBE .Il est certain qu'un éclaircissement s
    La Plume de Guthin, 2009-01-28 09:17:31 +01:00
  6. La Plume de Guthin
    La Plume de Guthin Membre La Ferté Alais
    Quand je vois le nombre de visiteurs sur cet article (243) et pas la moindre question , ni de réponse, je pense que notre interrogation est déplacée ou que nous avons rien compris à la déclaration des bénéfices que va nous verser TBE. N'oubliez pas que nul n'est censé ignorer la loi.
    Alors si vous avez la réponse à nos questions n'hésitez pas nous sommes tout ouie.
    La Plume de Guthin, 2009-01-29 20:47:56 +01:00
  7. ElfeBrune
    ElfeBrune Membre Auvergne
    Et bien moi qui allait poser un nouveau sujet sur cette question, je suis heureuse que quelqu'un y est pensé...
    Et oui, si on doit déclarer aux impots les 'bénéfices' versés par TBE, dans quelle rubrique (de nos feuilles d'impot) doit-on l'inscrire et y-a-t-il un plafond pour le faire ???

    Je vois qu'il n'y a encore aucune réponse, sur ce sujet pourtant, il me semble, très important.

    J'espère très vite que ce sera fait !
    ElfeBrune, 2009-02-03 10:29:35 +01:00
  8. La Plume de Guthin
    La Plume de Guthin Membre La Ferté Alais
    Bien Elfebrune, tu vois pas de réponse à croire que le fisc n'existe pas pour TBE et surtout pour les auteurs. Mais à force de poser la question nous aurons peut être une réponse.
    Peut-être que François pourra nous éclairer sur ce sujet.
    La Plume de Guthin, 2009-02-03 19:02:55 +01:00
  9. François
    François Membre Dans les locaux de TBE
    Bonjour à tous,

    Je me rapproche du service Comptabilité / Juridique de TBE pour vous donner plus de précisions. J'espère pouvoir vous éclairer rapidement.
    Merci de votre patience.
    François, 2009-02-09 16:31:22 +01:00
  10. ElfeBrune
    ElfeBrune Membre Auvergne
    Merci François pour ton intervention !!
    ElfeBrune, 2009-02-10 16:11:45 +01:00
    Christelle Bois aime ce message.
  11. La Plume de Guthin
    La Plume de Guthin Membre La Ferté Alais
    Bigre j'ai du retard Merci François
    La Plume de Guthin, 2009-02-11 08:49:23 +01:00
  12. Virginie
    Virginie Membre Voiron (38)
    Merci François de nous apporter plus de renseignements sur nos déclaration d'impôts. Car bientôt nous devrons les déclarer et mieux noux serons informés et mieux ce sera. Merci de votre aide.
    Virginie, 2009-02-12 08:41:17 +01:00
  13. laurent.B
    laurent.B Membre Ile de france
    Il me semble avoir lu, durant mes recherches internet quelque part, qu'en dessous d'un bénéfice à l'année de 2000 euros, on n'est pas obligé de déclarer aux impôts.
    laurent.B, 2009-02-18 07:54:49 +01:00
  14. novi
    novi Membre
    En théorie :




    Sauf qu'il me semble que Claudec, notre collégue auteur, a déja fort bien traité ce dossier sur son blog !

    Une véritable mine de renseignement pour l'auteur débutant, entre nous soit dit ....et un grand merci à cet auteur encore une fois.

    Il semble donc que les auteurs ont toujours bénéficiés à condition d'un minima de CA, d'un statut équivalent à celui de la micro-entreprise ou aujourd'hui, de l'auto-entrepreneur.
    novi, 2009-02-18 13:52:49 +01:00
  15. laurent.B
    laurent.B Membre Ile de france
    Donc on paye dès le premier ouvrage. En est-il de même pour les ouvrages destinés à nos proches, une publications à titre personnelle?
    laurent.B, 2009-02-19 08:05:36 +01:00
  16. armelle
    armelle Membre Gap
    Bonjour,

    Dans le cadre d'un cercle privé, il n'y a pas d'impôts à payer.

    Amitiés,

    Armelle BOULANGER
    armelle, 2009-02-19 09:23:06 +01:00
  17. bellatweety
    bellatweety Membre VILLEURBANNE(69100),
    ouh je fais bien de vous lire avant que ma maman ne s'arrache les cheveux pour la déclaration d'impôt, en effet étant étudiante je suis toujours rattachée à mes parents car je ne travaille pas durant l'année universitaire (en même temps avec des emplois du temps qui changent tout le temps c'est impossible) et quand je travaille l'été je ne suis pas imposable grâce à je ne sais plus quelle loi de nicolas sarkozy, m'enfin donc là va-t-il falloir qu'elle me déclare travailleur indépendant (et est-ce possible surtout) ou bien il va falloir me déclarer seule (et là oh secours pour leurs impôts) ???

    à l'occasion j'irai au culot au centre des impôts de lyon me renseigner car beaucoup de questions mais pas trop de réponse, je vous tiens au courant de mes découvertes ^^ (et encore faut que je tombe sur quelqu'un de compétent ...)
    bellatweety, 2009-02-19 10:39:19 +01:00
  18. laurent.B
    laurent.B Membre Ile de france
    La publication dans le cadre d'un cercle privée ne doit pas dépasser les 100 exemplaires, donc tu pourrais ne pas payer d'impôts avant d'avoir atteint cette limite, même si 'officieusement', ce n'est n'est pas une vente destinée à ta famille.
    laurent.B, 2009-02-20 07:55:00 +01:00
  19. bellatweety
    bellatweety Membre VILLEURBANNE(69100),
    sauf que dans la vie il faut un minimum d'ambition ... tant pis au final c'est pas moi qui les paie les impôts mdr mais mardi il faut que je n'oublie pas de passer aux impôts demander ^^
    bellatweety, 2009-02-20 11:24:21 +01:00
  20. Marc Legrand
    Marc Legrand Membre Libramont (Belgique)
    En principe, tout revenu (appelé 'bénéfice' ou 'salaire' ou autre) doit être déclaré.

    Cette question m'intéresse d'autant plus que je me posais la question aussi.
    Marc Legrand, 2009-02-21 17:45:16 +01:00
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